Brevets
Le système SolarStyl est protégé par plusieurs brevets. Par ailleurs d’autres brevets sont en cours de dépôt pour augmenter la protection.
- Structure de montage de panneaux photovoltaïques. Ref: PCT/FR2008/050699
- Bâti de support pour panneaux photovoltaïques. Ref: PCT/FR2008/050689
- Bâti de support amélioré. Réf: PCT/FR2008/05061
- Dispositif de connexion de cellules photovoltaïques. Réf PCT/FR2009/05002
- Bac végétal. Réf: PCT/FR2018/050040
Marques
La marque SolarStyl et le logo sont déposés dans de nombreux pays